Château Croix d'Arthus
Présentation de la marque Château Croix d'Arthus
Déposée par voie électronique le 24 août 2016 par monsieur Gilles ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Croix d'Arthus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Château Croix d'Arthus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Croix d'Arthus arrivera à expiration en date du 24 août 2026.
Gilles ROUX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50